Se connecter
S'inscrire
Menu
Se connecter
S'inscrire

Comment regrouper ses parcelles ?

par Alexandre de Spotifarm, le 19 août 2019 13:17:00

Au moment de raisonner votre assolement, au-delà de votre système de cultures et des choix agronomiques qui guident votre rotation, regrouper ses parcelles et rapprocher les parcelles éloignées présentes de nombreux avantages pour l’agriculteur. Notamment économiques.

3 modalités d'échange

L’échange de parcelles agricoles est une démarche volontaire initiée par deux ou plusieurs exploitants (échange bilatéral ou multilatéral), mais elle reste plus limitée qu’un aménagement foncier.
En pratique, il existe plusieurs types d’échanges parcellaire: l’échange en propriété, l’échange de fermier et l’échange en jouissance appelé également « échange de cultures ».

echange-de-parcelle-juridique

L'échange de parcelles en jouissance est temporaire et ne porte que sur l’usage puisqu’il n’opère ni changement de propriétaire, ni changement de fermier. Les formalités de cet échange en jouissance restent simples : chaque exploitant doit prévenir au préalable le propriétaire des terres à échanger par lettre recommandée puisque la procédure consiste en :

  • La résiliation amiable des baux en cours (sur la totalité des biens loués ou sur une partie seulement)
  • La conclusion d’un nouveau bail au profit du preneur participant à l’échange, avec éventuellement de nouvelles conditions

Regrouper son parcellaire pour réduire ses charges

Au moment de raisonner votre assolement, au-delà de votre système de cultures et des choix agronomiques qui guident votre rotation, regrouper ses parcelles et rapprocher les parcelles éloignées présentes de nombreux avantages pour l’agriculteur.
Outre le gain de temps et la réduction des charges de mécanisation, regrouper ses parcelles présente de nombreux avantages :

  • Une simplification administrative due à la diminution du nombre d’îlots PAC,
  • L’amélioration de la structure foncière d’une exploitation augmente son potentiel de reprise par un jeune agriculteur,
  • Une amélioration des pratiques agronomiques des sols : rendant possible une nouvelle configuration des îlots culturaux, les échanges parcellaires favorisent un labour perpendiculaire à la pente ou l’implantation de haies anti-érosives. De plus, des formes plus géométriques des parcelles favorisent le développement de techniques alternatives aux traitements phytosanitaires comme le désherbage mécanique.
  • une meilleure valorisation des effluents d’élevage car mieux répartis.
Enfin, rapprocher les terres éloignées permet d’envisager des rotations plus longues et plus équilibrées avec une alternance de prairies et de cultures. Cela contribue à une meilleure fertilité des sols.

Echange de parcelles entre agriculteursD’après un sondage réalisé par Terre-Net, un quart des agriculteurs sont prêts à échanger des parcelles éloignées avec un de leur voisin pour optimiser la localisation de leur foncier. 


Procédures d'échange de parcelles

Contrairement à une procédure d’aménagement foncier agricole, les terres ne sont pas classées selon leur qualité dans le cadre d’un échange parcellaire. Pour chaque échange, les deux parties décident conjointement des valeurs des terres échangées. Il faut, néanmoins, être en mesure d’évaluer l’impact de l’échange, notamment sur les droits à produire. Une soulte compensatoire est aussi possible en cas de différence de valeur lors d’un échange de propriété.

A la suite de l’échange, n’oubliez pas de transmettre à la MSA les bulletins de mutation de parcelles signés de l’agriculteur et du cédant. De même, lors de votre prochaine déclaration PAC, vous devrez joindre une attestation d’échange de parcelle.

echange-parcellePour vous aider dans la démarche, certaines Chambres d’Agriculture ont édité un guide pratique. La startup Echange Parcelle a également lancé un service gratuit et sans engagement qui accompagne l’agriculteur de l’enregistrement de ses parcelles jusqu’à la mise en relation.

Enfin, n’hésitez pas également à vous faire accompagner pas votre centre de gestion en cas de questions sur le sujet.

Alexandre de Spotifarm

Commentaires